Conseil Municipal du 19 mai 2014




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-97RECEVEUR MUNICIPAL : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-98SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAUER EBERBACH : demande de retrait des communes de Beinheim et Roeschwoog - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-82COMMANDE PUBLIQUE : composition de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-83COMMANDE PUBLIQUE : composition de la commission des délégations de service public - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-84CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-85DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL APPELE A SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-86FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-87EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-88PREPARATION DU 900ème ANNIVERSAIRE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-89CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AU TITRE DE LA PREVENTION SPECIALISEE - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-90CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU - BISCHWILLER - KALTENHOUSE (CUCS HBK) : programmation 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-91SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-92PROJET HUMANITAIRE : construction d'une bibliothèque à NOEPE au TOGO - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-93PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE : avis dans le cadre de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-94DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : lieu-dit "Taubenhof" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-95ACQUISITION D'UN TERRAIN : lieu-dit "Unterer Hirtspferch" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-96MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE : rue Neufeld - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-80CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-81CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 avril 2014 - Délibération - (sans annexe)